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Intervention à la 11ème journée de l’addictologie de Douai, le 27/09/2012

C’est un titre un peu en l’honneur de Marcel Czemak , lui qui nous avait fait un séminaire très intéressant  pendant toute une année je crois sur une psychiatrie qui ne serait pas du semblant . L’intérêt, ce n’est pas de faire un texte à l’imitation de Marcel , c’est simplement de faire un travail sur le droit, sur la justice avec ce concept de J. Lacan : le Semblant

C’est vrai que les juristes n’ont pas ce signifiant là cela dit ils n’ignorent rien, bien sûr, mais ils n’ont pas « le concept »et ça, c’est à mettre au crédit de la psychanalyse lacanienne. Tout de suite,simplement,comme cela, en batifolant un peu, d’une justice qui ne serait pas du semblant , ça voudrait dire que la justice c’est du semblant, et ça, on l’admet facilement. Alors une justice qui ne serait pas du semblant, en utilisant le mot semblant comme ça, en langage ordinaire, et bien qu’est ce que cela serait pour vous, vous seriez tout de suite capables de répondre, et bien cela serait une justice qui serait totalement injuste,il faut dire ce qui est , là on condamnerait à mort à tout va , ça évoque les procès de Moscou, tous ces juges qui ne motivent pas leurs décisions et ce qui se passe actuellement, sous l’apellation des « peines plancher ». Enfin les petits voyous de banlieue on va les mater et les juges ne pourront plus avoir la liberté de prononcer la peine.  Vous savez que les juges se sont révoltés parce que c’est leur attribution, la peine, entre un maximun et un minimun, et parfois le minimun c’est zéro parce que le juge estime qu’il n’y a pas à poursuivre. C’est cela qui tout de suite nous vient à l’idée.

Ensuite,qu’est ce qu’on va dire de la justice ? que le juge, que la justice, elle est rendue .Le juge rend la justice, alors un juriste extrêmement important, François Terré qui  a fait un article là-dessus disant, on rend la justice, le juge rend la justice, il l’avait donc volée. Donc la justice aurait été volée au peuple et il faut la lui rendre. Voyez que les juristes ne manquent pas d’humour. Qu’est ce qu’on peut dire encore si on veut creuser un petit peu cette notion en jetant un coup d’oeil du coté de Lacan en étant un peu au milieu, ce serait de dire au fond , le juge, il rend la justice, mais quand il prend une décision, il fait un acte, la décision de justice, c’est un acte au sens de Lacan qui a dit que le testament était un acte, il est un acte au moment du décès, car on peut toujours révoquer un testament; jusqu’à l’heure de la mort le testament peut être révoqué mais à l’ultime minute là, il est un acte. Déjà cela nous permet de comprendre un peu les choses, c’est un acte et quand cet acte est lu, très souvent, il mécontente tout le monde .C’est à dire que la justice est assez délicate et cependant, une fois que l’arrêt est rendu, c’est terminé. On dira que par rapport au semblant , ça fait vrai, on dira ça comme ça, je dirais pas que c’est vrai, c’est difficile de dire que le droit et la vérité soient en coïncidence, pas du tout. Donc, c’est un faire, un faire vrai. Et là encore notre vocabulaire des concepts psychanalytiques et notamment ceux du semblant viennent éclairer le droit et l’éclairer même très bien. Parce que  c’est vrai, bon, il n’y a plus de discussion, une fois que les appels sont terminés, car il y a toujours possibilité de faire appel d’une décision. Mais une fois qu’elle est rendue en dernier ressort, c’est fini. Voilà tout, tout le monde est d’accord et puis c’est tout.

       Voilà donc ce qu’il y avait à dire , en entrée en matière. Le semblant, Lacan en parle la première fois dans le séminaire L’Angoisse , il en parle jusqu’à la fin, jusqu’au séminaire L’insu que sait. Et il en parle à propos de l’importance de l’homme, c’est à dire le fait pour un homme de faire semblant d’être homme, de faire l’homme. C’est ça pour lui le semblant, le faire- l’homme pour lui correspond du côté féminin à la mascarade. Donc cet aspect sexuel du semblant est tout à fait intéressant . Et nous prendrons des exemples de délits sexuels . Et je vous parlerais tout à l’heure du harcèlement sexuel puisque vous savez que l’article 322-33 du code pénal vient d’être annulé par le Conseil constitutionnel et que Monsieur Hollande déjà s’emploie à rétablir la loi et à réécrire la loi.

 La justice , Lacan comme vous le savez en a parlé dans le Séminaire L’Envers de la psychanalyse mais là Lacan   vise la justice institutionnelle , il est à la Faculté de Droit où il a été admis à faire ses conférences. Voyez la différence . Un « gosse » a le sentiment de la justice quand il dit : c’est injuste , même un petit môme, tout de suite, il vise l’ordre phallique, tout de suite, c’est à dire qu’il est lésé de ce côté là , surtout un garçon. Donc, là c’est une justice qui est une justice intérieure, puisque les philosophes connaissent bien , comme Kant , mais là ce n’est pas la philosophie qui nous intéresse, c’est vraiment l’institution visée par Lacan, l’institution judiciaire. Ce texte est intéressant parce qu’on  peut se demander si c’est la justice qui précède la loi, le droit, puisqu’il assimile le droit, la loi, ou si c’est la loi qui serait avant la justice. Il y a là un problème intéressant. Il y a des anthropologues juristes qui ont pensé que le droit était né du juge.

C’est parce qu’il y a eu un juge  que le droit serait né. Donc , on    peut penser que le juge, la justice serait source du droit et , de fait, par moment, elle l’est. C’est ça qui est intéressant, elle l’est, elle est considérée comme une des souces du droit. Mais la vraie source, essentielle, c’est le législateur, donc S1 .

 Le discours du maître, car c’est ça qui est visé par Lacan, puisque dans le Séminaire L’Envers , il va déployer tous les discours, les articuler.

Le discours du maître           S1———S2

                                              S/              a

Le S1 c’est le législateur, le S2 à ce moment là , c’est le juge. Donc le législateur va s’adresser au juge, notamment, mais aussi aux autres , aux citoyens, mais le relai il est là . On n’est pas en relation directe avec la loi- ou alors ce sont des règlements, ce n’est pas de la loi- Ce juge va produire quelque chose, il produit du a qui fait retour au S1. Voilà l’économie, l’économie du discours. Tous les arrêts, et il y en a des milliards, tous ces arrêts tombent comme déchets. Les arrêts de jurisprudence avec les notes, c’est remarquable. Avec le droit anglais, c’est très clair, c’est que tous les arrêts qui sont rendus vont conformer comme ça une courbe, une vague et on s’aperçoit que l’on juge toujours à peu près de la même chose , que tous ces arrêts , ce n’est pas une immense poubelle, c’est quelque chose qui a son rythme de poubellication.

On peut aller plus loin avec Lacan lui-même, c’est de dire comment sont ces texte là qui forment le droit. Il n’y a pas que la loi. Les trois sources, ce que les juristes appellent des sources des textes principaux. Il y a trois textes, c’est à dire qu’en fait, la loi elle n’est pas une, c’est du S1 bien sûr , mais elle est trine; c’est normal puisqu’il y a du petit a, en ce moment c’est une poubelle extraordinaire. Vous avez d’abord le discours du législateur, c’est un discours, le code civil.Vous avez le discours de la magistrature, le discours des juges particulièrement net en droit anglais. On peut même se passer de la loi…mais , elle suppose toujours un S1 quelque part. Et la troisième source, c’est ce qu’on appelle les auteurs, c’est à dire ceux- quand vous ouvrez le Dalloz ou n’importe quel journal de jurisprudence, après l’arrêt, vous avez une critique- une page, deux pages trois pages, ça dépend, peut être rien, mais toujours la place pour les auteurs qui critiquent. Alors les auteurs, ils critiquent le tribunal, la cour et puis aussi la loi, puisque c’est la loi qu’on applique en S2. C’est un S2, un Un qu’on va travailler en S2 et ces gens là , les auteurs. Alors il y a eu des grandes notes très célèbres que  j’ai lu ici il y a quelques années , du Doyen Carbonnier sur l’arrêt Marconi, c’est une note de toute beauté, parce que c’est beau le droit parfois. Des grands auteurs qui sont des philosophes du droit mais pas des philosophes professionnels, comme Hegel ou Kant. Ce sont des professeurs qui pensent le droit. C’est un peu comme Lacan qui a fait une sorte de philosophie de sa pratique , tous les ans , il n’a cessé de réfléchir sur sa pratique.

             Il y a donc un savoir du droit, ou dans le droit, c’est assez curieux bien sûr, on sent très bien que si il y a un conflit après tout, n’importe qui pourrait le juger comme ça, en équité. L’équité c’est quelque chose qui permet de juger sans connaître la loi; la loi on s’en moque, on la met au placard et on juge sans elle . Ca serait aussi une justice qui ne serait pas du semblant .

 Il y a un savoir du droit . Dans des sociétés moins avancées que les nôtres et je pense surtout aux sagas d’Islande par exemple, chez ces peuples, la justice fait partie de la langue, fait partie absolument du peuple, alors que petit à petit des juristes de profession, des gens ont fait profession d’être juge ou d’être juriste. J’en avais cité un la dernière fois ici- Gaïus- qui a instauré une trinité juridique .

    Maintenant, on va voir le discours de l’Université.

Nos auteurs, ils vont être dans ce discours là. Ce sont des savants, le plus célèbre est le Doyen Carbonnier dont j’ai tant parlé ici et qui a été un des plus grands auteurs en S2 et qui a été en S1 puisqu’il a été législateur. Il a rédigé des articles en 1971 sur la famille .  Quand il est en S2, il y a de la métaphore, c’est ce que j’ai montré déjà ici.

Est ce que le S1 a besoin de métaphore? Le S1 dit vous faites, pas besoin de métaphore. Le législateur maître, en tant que maître, il dit vous faites cela, vous avez cela à faire. Et c’est sûr qu’il y en a un qui va essayer de justifier le S1, il va lui renvoyer quelque chose, ça c’est sous l’Empire romain. Tous les grands jurisconsuls, l’empereur décidait, tous les jurisconsuls qui étaient d’ailleurs des esclaves, des affranchis, étudiaient cela et renvoyaient sous forme de « a » justification ( aux juges) à l’empereur qui leur permettait de s’asseoir sur un sujet en S2, ce qui est intéressant. Ils vont se trouver en face, c’est l’impossible qui est là, comme S2. Notre auteur, il va produire un sujet au S1. On voit que ça va tourner autours de a, ces discours , on peut les articuler de telle façon et suivre les places . Le juge est en place de l’Autre. C’est toujours le S2 qui va se trouver en place d’agent . C’est toujours le S2 mais là il change de place, il y a quelque chose qui tourne, comme dit Lacan dans ces discours. Ca nous donne quelque chose de borroméen. Le droit et la justice, c’est plus une opposition le droit et la justice comme Lacan le présente traditionnellement d’ailleurs dans le Séminaire L’Envers de la Psychanalyse ; mais il faut compter trois, avec les auteurs et ça fait une trilogie. J’ai pris un exemple dans le theatre de Shakespeare , la pièce Mesure pour mesure .

• M.    Czemak :    C’est bien Carbonnier qui a fait un article sur le rien en droit ?

 Oui, le rien en droit qui se trouve entre le zéro et le un . Le rien qui est l’objet par excellence du droit. On l’a en commun, «  rem » avec latin, et c’est la chose. Causa c’est la cause, ça a donné la chose en français, mais c’est pas la cause, vraiment l’objet c’est le rien. De ce fait le droit ne peut pas être un système , à cause de ce rien. parce que qu’estce qu’on dit? Le vieux fonds du droit civil romain nous protège du totalitarisme. Le dernier numéro des Archives de la Philosophie du Droit où j’ai puisé certaines choses d’ailleurs, s’intitule comme ça ( justice) écrit l’E justice . Ca fait penser au lit de justice de Louis XV . Et de discuter, est ce que le jugement peut être modélisable? Ce rien là fait qu’on ne peut pas avoir l’e justice , écrit comme ça, mais la justice qui pourrait évoquer La femme.Dans le Discours du Maître les Signifiants S1 et S2 ne sont pas des personnes.

             Comment de cette justice il va y avoir un retour vers le législateur ? C’est ça le a .  On le repère très bien cet objet.

Il faudrait faire un autre schéma, c’est un schéma que je vous ai présenté la dernière fois, il s’agit du carré logique d’ Aristote .On pourrait mettre le un du législateur avec le signifiant unaire et puis le phallus, la loi étant phallique. Là j’inscris le a , là j’inscris le i de a .C’est à dire que la fonction du législateur, elle a trois extentions, ce qui va faire retour au S1 c’est le i de a .Ce sont les trois temps de la loi au fond . C’est ce i de a que l’on va trouver à l’heure actuelle dans les arrêts, ça va pulluler, et ce i de a qui pullule dans les arrêts- car vous n’avez jamais le a dans un arrêt car il vous sauterait dessus tout de suite, comme dans le Nom de la rose – ce roman merveilleux où l ‘objet a est dans les livres et va faire tout sauter avec les rats et le poison . Nous n’en sommes pas là.

Cet objet on le retrouve comment ? Le conseil d’Etat , il y a longtemps avait fait un certain travail sur les lois qui ne sont plus des lois , des lois défectueuses et le Conseil d’Etat disait que c’était un droit mou; c’est étonnant de la part des juristes car jamais, il n’y a de métaphores. C’est mou, c’est un droit gazeux. On voit tout de suite l’objet annal qui se profile dans la législation à l’heure actuelle et l’on parle de lois bavardes. C’est vrai; je vous donnerai peut être un jour des exemples, il y en a plein, c’est des lois qui ont dix lignes, vingt lignes, quinzes lignes qui racontent des choses, qui proposent de faire mais il n’y a jamais dans ces textes là une charge normative qui vous dit ce que vous devez faire, il n’y a pas d’impératif, ce sont des phrases à l’indicatif, en général le législateur , dans cette phraséologie subrestissement se libère de ses responsabilités au profit du gouvernement ou d’un ministre. On voit comment les responsabilités glissent un petit peu des uns aux autres.

             Le Conseil Constitutionnel, depuis quelques années , à la suite du Conseil d’Etat va annuler beaucoup de lois défectueuses. Et le dernier exemple, au mois de Mai, c’est la loi sur le harcèlement sexuel qui a été annulée en vertu de la Constitution d’ailleurs, tout cela est très légal, si bien que les gens qui étaient poursuivis ne le sont plus, les instances tombent. C’est un député maire qui avait peloté ses secrétaires, il avait été condamné et il a fait un recours  devant le Conseil Constitutionnel .

Tous ces auteurs- j’en reviens aux auteurs- qui sont très intéressants- ont essayé, comme ça, en prenant les arrêts du Conseil Constitutionnel, de voir ce qui revient au fond, toujours un peu à la même place, un certain réel qui se manifeste là .Et ils ont trouvés trois qualités , là trois défauts qui viennent vicier la Loi.

Ils vont dire que les trois qualités de la loi, pour qu’elle ait une charge normative :  l’accessibilité- pour que la loi soit accessible il faut qu’elle soit claire et concise, c’est le vieux style des lois, le style lapidaire et puis  l’intelligibilité. L’accessibilité , c’est le réel, ce qui est clair, ce sera l’imaginaire et là le symbolique: l’intelligibilité.

             Et ce que je propose c’est  une justice borroméenne. Et il y a des auteurs , à l’heure actuelle, qui s’emploient- dont un professeur , Monsieur Jeuland qui est professeur de droit processuel et qui met en avant une  métaphore de biologie végétale,  pas animale, c’est très curieux, ça nous ramène chez Lacan à l’arbre, dans le séminaire Les Noms du Père. Il n’utilise pas le terme noeud mais celui de nouaison: qui selon le Larousse agricole c’est la transformation de l’ovaire de la fleur du fruit. Et  monsieur Jeuland fait un article où les références trinitaires sont là quand même sans être exactement là, et ce que ces juristes là travaillent, ce n’est pas un droit avec droit et devoirs mais ils étudient des noeuds de relation . Monsieur Jeuland dit nouaison. Voici un livre de Monsieur Jeuland , la Fable du ricochet et vous voyez que vous avez le tableau des Ambassadeurs sur la couverture et il dit qu’il faut des trous dans le droit,or on travaille avec des trous, nous psychanalystes. Pour le Conseil Constitutionnel,pour terminer cette histoire de loi,  cette façon dont les lois sont faites maintenant et notamment sur le harcèlement sexuel. Le principe de clarté apparaît dès le premier considérant de l’arrêt.

(Loi différemment modifiée)

Ce n’est pas clair, ce n’est pas défini et on en rajoute tout le temps. vous voyez comment les lois sont faites, on ajoute toujours quelque chose, on ne peut pas atteindre ce réel bien sûr. Ce réel, de toutes façons le législateur ne peut l’atteindre directement, il ne pourrait l’atteindre que par le symbolique. Or il n’y a pas de symbolique, donc on a un législateur qui croit avoir accès à du réel, c’est du réel mais mélangé d’un tas de choses et il n’y a pas les trois temps de la loi, c’est sûr, il va directement à ce qu’il croit le réel qu’il va pouvoir prendre tel quel, c’est à dire, qu’on arrive pas à définir, on arrive pas à saisir par le concept. Comment saisir le sexe d’ailleurs? Voilà une belle histoire de justice.

Le théatre de Courteline, c’était l’article 134 du Code Pénal à l’époque. Comment définir ce délit sexuel? Comment le distinguer le harcèlement de l’agression sexuelle, qui a été débaptisée puisque jadis c’était l’attentat à la pudeur. La pudeur, c’est une limite, c’est ce que dit Lacan dans un Séminaire, c’est une limite au delà de laquelle on ne peut pas aller, et le code civil quand il parlait de la pudeur donnait une limite. Maintenant, il n’y a plus cette limite, c’est fini. Alors, comment vous allez distinguer un flirt ou une petite rigolade, ce n’est pas facile. Alors comment déterminer tout cela?

Jadis on punissait les hommes qui séduisaient les femmes en dehors du mariage, ça existait en Angleterre à l’époque, en France,aussi. Sous l’Ancien Régime il y avait même des traités de Séduction .

« le gars il va engrosser sa juliette » il comptait bien se marier, tandis que celui qui va remplacer le duc – parce que le duc s’aperçoit qu’il a été laxiste- que la loi sur la séduction, on ne l’a pas faite appliquer et que maintenant elle tombe en désuétude et  que les unions illégitimes pullulaient.En Europe, ç’était fréquent l’Eglise a imposé tout de suite le sacrement ( du mariage) . Du coup, il confie à un second son rôle . Pendant son absence il va se déguiser en moine pour observer un peu ce qui se passe et c’est l’autre qui va rendre la justice et condamner à mort  Claudio avec la pauvre Juliette qui se retrouve avec un enfant. Alors en fait il ne sera pas condamné à mort parce que le duc déguisé en moine va faire en sorte que ça n’ai pas lieu. C’est très intéressant cette pièce parce que il y a l’interprétation de la loi à la lettre. Cette pièce de Shakespeare c’est sur l’interprétation d’une loi pénale qu’on laisse en désuétude et comme on la laisse en désuétude, elle devient inaplicable. Il faut la remettre en route avec une petite condamnation à mort. Ce que dit celui qui condamne ( dans cette pièce il y a des échanges, des discussions sur la justice) c’est , peu importe que je sois impur  car un voleur peut condamner un voleur . Shakespeare distingue la fonction de l’homme et donc la séparation de l’Ethique et du Droit. La question du «  juge et parti » est une question difficile . Dans la pièce, celui qui condamne à mort va être pris sur le fait car il fait des propositions extrêmement malhonnêtes à la soeur du condamné, une nonne qui vient fléchir le juge. Shakespeare nous montre bien la jouissance du juge. C’est précisément parce qu’elle est vierge et nonne qu’il va jeter son dévolu sur elle.

             Une question que je n’ai pas traitée, le juge est la bouche de la loi.Puisque le législateur est muet, d’une certaine façon, puisqu’il n’a fait qu’écrire , c’est le lecteur qui va dire le droit.

Un grand principe de la justice  ( legen dicere ?)  dire la loi et c’est le S2 qui dit alors que le S1 se tait. Mais pas toujours non plus ., parce qu’on peut retourner au S1 pour lui demander son avis . Qu’est ce que vous avez voulu dire? Ca peut aller jusqu’à l’infini.

(Le droit est une arme réelle et on ne doit pas s’étonner qu’il y ait des « bavures » ) M. Czermak nous a parlé des soins sous contraintes )

Jean Perin

Bibliographie:

  Emmanuel Jeuland

La Fable du Ricochet 

 Approche juridique des liens de parole.

mare et martin

collection Droit et Science politique.